- Droit de propriété intellectuelle -
La structure générale ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, dessins, photographies, graphismes et tout autre élément composant le site sont la propriété de la Sarl RVGI Software.

La représentation, partielle ou totale de ce site, par quelque société que ce soit, et/ou des éléments y figurant, sans autorisation expresse et préalable de la Sarl RVGI Software, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les logos figurant sur le site constituent des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de la Sarl RVGI Software, est donc prohibée au sens de l'article L.713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

- Propriété des données et droit d'utilisation -
Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, l'internaute dispose d'un droit d'usage personnel et non transmissible sur le contenu du site internet, ou l'un de ses éléments. Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse, préalable, de la Sarl RVGI Software. Il en est ainsi de toute reproduction, même partielle, du contenu à des fins commerciales et/ou publicitaire et/ou de distribution.

Est notamment interdite la présentation d'une page du site dans un cadre n'appartenant pas à la Sarl RVGI Software (www.rvgi.fr).

Est également interdite toute extraction répétée et systématique des données puisées sur le site, qui sont protégées par les dispositions de l'article L.341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.